La preuve numérique dans le domaine de la preuve en matière pénale

Abstract

EL GAMLI TAREK Le développement dans le secteur de l’informatique et la naissance de même que l’évolution de l’outil électronique en tant qu’élément important et incontournable dans divers domaines de la vie, ne conduit pas seulement à l’apparition de nouvelles formes de comportement criminel ; ce développement a généré l’émergence d’un nouveau type de preuve connu sous l’appellation de preuve numérique. La nature particulière de cette preuve soulève une réelle problématique en matière de preuve pénale ; il s’agit en fait d’un véritable dilemme dû essentiellement aux restrictions imposées à l’existence comme à l’acceptation de la preuve. En effet, la valeur probante de la preuve numérique, à ce stade, dépend de sa compatibilité avec les conditions générales fixées pour la preuve pénale. Dans ce contexte, l’objectif de cette recherche est principalement de tenter de répondre à une question spécifique tournant autour de l’idée de l’acceptation de la preuve numérique en matière pénale. Pour ce faire et à partir du fait que le jugement objectif sur une chose donnée est associé à la compréhension de son contenu, cette réponse exige de définir le concept de ladite preuve(section I), puis d’en déterminer sa valeur probante devant la justice pénale (section II).